MENTIONS LEGALES
ON
OFF
PLEIN ÉCRAN

Editeur du Site :

Micro Entreprise DIVISYGN

Numéro de SIRET : 53780461100019

Responsable éditorial : RAPHAËL KÜHN

3 bis avenue Boileau, Bat D - 78600 Maisons-Laffitte

Téléphone : Contact

Email : Formulaire de contact

Site Web : www.divisygn.com

Hébergement :

Hébergeur : OVH, SAS au capital de 10 069 020 €, RCS Lille Métropole 424 761 419 00045, Code APE 2620Z, N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Site Web : https://www.ovh.com/fr/

Développement :

La Micro-entreprise DIVISYGN

Adresse : 3 bis avenue Boileau, Bat D - 78600 Maisons-Laffitte

Site Web : www.divisygn.com

Conditions d’utilisation :

Ce site (www.divisygn.com) est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Microsoft edge, Opera, Safari, Firefox, Google Chrome, Qwant, etc…

L’agence de communication & marketing DIVISYGN met en avant les photos et logos de ses clients ou des évènements avec les autorisations. Les photos utilisées sur le site est la propriété de l'agence DIVISYGN et ne peuvent être utilisées à des fins personnels ou commerciales sans l'accord de l'agence DIVISYGN.

Cookies : Le site www.divisygn.com peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookies est un fichier rassemblant des informations impersonnelles liées à votre navigation sur notre site internet avez de générer des statistiques qui sont récoltées par Google Analytics et OVH qui permettront à l'agence DIVISYGN d'améliorer l'expérience et l'interface de notre internet. Ces cookies sont actifs dès que vous visitez notre site internet

Services fournis :

L’ensemble des activités de l'agence et ses informations est présenté sur notre site www.divisygn.com.

L'agence DIVISYGN s’efforce de fournir sur le site www.divisygn.com des informations aussi précises que possible. Les renseignements figurant sur le site www.divisygn.com sont exhaustifs et les photos contractuelles (créations, photographies ou aquisition sous licence de banques d'images). Toutes les informations indiquées sur le site www.divisygn.com sont données à titre indicatif et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

Limitation contractuelles sur les données :

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour tous les mois mais peut, toutefois, contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par le formulaire de contact, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de La Micro-entreprise DIVISYGN.

Propriété intellectuelle :

Tout le contenu du présent site www.divisygn.com, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de La Micro-entreprise DIVISYGN. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Déclaration à la CNIL :

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l’objet d’une déclaration 1656629 auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

Litiges :

Les présentes conditions du site www.divisygn.com sont régies par les lois françaises et toutes contestations ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la micro-entreprise. La languede référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Données personnelles :

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet www.divisygn.com.

Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre prénom, le nom de votre société et votre adresse électronique. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « contact ».

Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser les services du site, notamment celui de solliciter des renseignements sur notre société, ou de recevoir les lettres d’information.

Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps de navigation.

De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

RGPD

Règlement général sur la protection des données

L'Agence DIVISYGN ne récolte aucune donnée personnelle. À des fins d'analyse de performances, d'adaptation aux nouvelles technologies et de contenus, des données générales impersonnelles sont récoltées telles que : le navigateur, le pays, les pages visitées sur le site divisygn.com, etc)

Les informations privées communiquées via le formulaire de contact du site divisygn.com ne sont utilisées que pour contacter le client. Ces données ne sont pas stockées sur le site où le serveur de l'hébergement. S'il advenait que l'hébergeur OVH vienne à être piraté et que des données contenu dans les serveurs dédiés au stockage des emails soient volées seule la société OVH serait responsable des préjudices dont vous pourriez être victime.

L'agence DIVISYGN stocke les informations de contact sur un disque dur non connecté à internet durant une période de 2 ans à compter de la date de leur obtention. Au-delà de cette limite ou sans renouvellement de contrat les données sont supprimées de notre carnet de contact.

© Copyright DIVISYGN. Tous droits réservés | Mentions légales & RGPD